Droits d’auteur / Copyright

Le Site internet union-des-droites-savoie.fr, ainsi que l’ensemble de sa charte graphique, ses images fixes ou animées, logos, illustrations, photographies, vidéos, et autres contenus visuels ou textuels, constituent des œuvres de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces éléments sont protégés par la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, effectuée sans l’autorisation expresse et préalable de l’auteur, est illicite et constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Cette infraction engage la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Les visuels, textes, photographies, vidéos et informations présents sur le site union-des-droites-savoie.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction, merci de contacter le responsable de la publication via le formulaire de contact disponible sur le site.